Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALPHABET CIBLE
Monsieur MICHEL Claude

Numéro de dépôt :
92421297
Date de dépôt :
03/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2002

Présentation de la marque ALPHABET CIBLE

Déposée le 3 juin 1992 par monsieur MICHEL Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALPHABET CIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est monsieur MICHEL Claude domicilié(e) 129 bis, avenue Gabriel Péri, 93370 Montfermeil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MICHEL Claude - France.

La marque ALPHABET CIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421297.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPHABET CIBLE est expirée depuis le 3 juin 2002.

MICHEL Claude a également déposé les autres marques suivantes : ALPAGAS DE COMPAGNIE , MAJDELINE , ESPACE SIMULATION , STAR BOX , Kelevent , PARIS EN POCHE , SIMULE TOUT , MAGIC VASE , R.MICHEL , Le mot d'à côté


Monsieur MICHEL Claude - 129 bis, avenue Gabriel Péri, 93370 Montfermeil - France


Monsieur MICHEL Claude - France


Inscription le 10 novembre 1998 - Rejet partiel n°266690 - Publication au BOPI 1998-11-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Jeux de société à caractère divertissant à pédagogique. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël. Jeux télévisés à caractère divertissant et pédagogique. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Location de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.